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Messagede fpointout le Mar 15 Jan 2008 19:50

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Vous êtes libres :

* de reproduire, distribuer et communiquer cette création au public
* de modifier cette création

Selon les conditions suivantes : Image


Paternité - Pas d'Utilisation Commerciale - Partage des Conditions Initiales à l'Identique 2.0 France

Vous êtes libres :


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Selon les conditions suivantes :


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Image Pas d'utilisation Commerciale. Vous n'avez pas le droit d'utiliser cette création à des fins commerciales.
Image Partage des Conditions Initiales à l'identique. Si vous modifiez, transformez ou adaptez cette création, vous n'avez le droit de distribuer la création qui en résulte que sous un contrat identique à celui-ci.

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A chaque réutilisation ou distribution, vous devez faire apparaitre clairement aux autres les conditions contractuelles de mise à disposition de cette création.
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Chacune de ces conditions peut être levée si vous obtenez l'autorisation du titulaire des droits.
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Ce qui précède n'affecte en rien vos droits en tant qu'utilisateur (exceptions au droit d'auteur : copies réservées à l'usage privé du copiste, courtes citations, parodie...)

Ceci est le Résumé Explicatif du Code Juridique (la version intégrale du contrat).

Source : creativecommons.org
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